Madeleine Dubois


De: Dubois (Madeleine, Anne, Marie)
ancienne élue d'un conseil départemental. Chevalier du 16 février 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-02-16"
JORFTEXT000046850463(source JORF)
promotion
01 Janvier 202301/01/2023
De: Dubois (Madeleine)
conseillère régionale d'Auvergne, déléguée à l'environnement au conseil régional
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Clermont-Ferrand
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Clermont-Ferrand
ecole="École d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
JORFTEXT000000603127(source JORF)
nomination
21 Mai 200321/05/2003
De: Dubois (Madeleine, Anne, Marie)
conseillère du président d'un groupe de recherche pharmaceutique ; 29 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Dubois (Madeleine)
Objet:
membre titulaire du Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Auvergne
Remplace:M. Vissac (Guy)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000584623(source JORF)
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Dubois
attaché de direction au centre hospitalier de Douarnenez
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Rennes
Groupe:
Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [1o, 2o et 3o] de la loi no 86-33 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000556054(source JORF)
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Madeleine Dubois
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000371866(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199510/11/1995
De: Madeleine Dubois
Objet:
au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Chef de cabinet
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000191267(source JORF)
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Madeleine Dubois
Objet:
chef de cabinet du ministre du travail, du dialogue social et de la participation
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000537421(source JORF)
nomination
16 Juin 199516/06/1995
De: Madeleine Dubois
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
JORFTEXT000000354416(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 199516/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.